Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATES BIOPROTEINEES BARRY
CUSIMANO André Jean Joseph

Numéro de dépôt :
3311304
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
PATES BIOPROTEINEES BARRY de CUSIMANO André Jean Joseph

Présentation de la marque PATES BIOPROTEINEES BARRY

Déposée le 2 septembre 2004 par CUSIMANO André Jean Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATES BIOPROTEINEES BARRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est CUSIMANO André Jean Joseph domicilié(e) 104 rue du Chalet,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUSIMANO André domicilié(e) 104 rue du Chalet,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque PATES BIOPROTEINEES BARRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATES BIOPROTEINEES BARRY est expirée depuis le 2 septembre 2014.

CUSIMANO André Jean Joseph a également déposé les autres marques suivantes : HYPER PASTINES BARRY , André Barry Spécialités hyperprotéinées , André Barry Spécialités Sans Gluten


CUSIMANO André Jean Joseph - 104 rue du Chalet,51100 REIMS - 51100 - France


CUSIMANO André - 104 rue du Chalet,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443833 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Pâtes alimentaires enrichies en protéines biologiques. Ces produits sont élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.